Conseil Municipal du 01 octobre 2019




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-415Convention avec le Département de Seine-et-Marne pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs mis à disposition des collèges - Délibération - Annexe03/10/2019
Ville-2019-416Convention avec le Département de Seine-et-Marne pour la participation aux coûts de fonctionnement de l'Ecole Municipale des Sports - Délibération - Annexe - Annexe03/10/2019
Ville-2019-417Subventions au profit de l'Association de Loisirs des Coudreaux et de l'Association Fox Team - Délibération03/10/2019

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-423Convention de subventionnement avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) au titre du Fonds d'Intervention Régional - Délibération - Annexe03/10/2019

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-424Modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements professionnels du personnel communal - Délibération03/10/2019
Ville-2019-425Création d'un taux de vacation pour le recrutement d'un médecin vacataire à la Direction Petite Enfance - Délibération03/10/2019
Ville-2019-426Création d'un poste d'attaché Responsable du pôle Arts Visuels - Délibération03/10/2019
Ville-2019-427Création d'un poste d'attaché responsable du service achats - Délibération03/10/2019
Ville-2019-428Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe03/10/2019

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-418Convention entre la Ville de Chelles et le Département de Seine-et-Marne relative au soutien à la Scène de musiques actuelles municipale des Cuizines - Délibération - Annexe03/10/2019
Ville-2019-419Convention entre la Ville de Chelles et la direction des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-et-Marne relative au dispositif ' Mon école, mon quartier, ma ville ' 2019 - 2020 - Délibération - Annexe03/10/2019

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-410Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes de prestations de levés topographiques et de géo-détection de réseaux avec le Sigeif, le Sdesm et le Sey78 - Délibération - Annexe03/10/2019
Ville-2019-411Convention locale pour l'enfouissement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques d'Orange et des réseaux aériens de distribution d'électricité établis sur supports communs - Délibération - Annexe03/10/2019
Ville-2019-412Gestion des poteaux incendie sur l'espace privatif - Délibération - Annexe03/10/2019
Ville-2019-413Convention de mise à disposition par le département de Seine-et-Marne à la Ville de Chelles des abris-voyageurs des voies départementales - Délibération - Annexe03/10/2019

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-408Approbation de la convention de refacturation des moyens matériels, techniques et humains mis à disposition de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne par la Ville de Chelles - Délibération - Annexe03/10/2019
Ville-2019-409Renouvellement de la garantie d'emprunt accordée à la Société 3 Moulins Habitat - Délibération - Annexe03/10/2019

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-403Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 2018 - Délibération - Annexe - Annexe03/10/2019
Ville-2019-404Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (SICPRH) pour l'année 2018 - Délibération - Annexe - Annexe03/10/2019
Ville-2019-405Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2018 - Délibération - Annexe - Annexe03/10/2019
Ville-2019-406Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile de France (SIGEIF) pour l'année 2018 - Délibération - Annexe - Annexe03/10/2019

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-421Application de l'évolution des barèmes tarifaires déterminée par la Caisse nationale des allocations familiales pour les structures petite enfance - Délibération - Annexe03/10/2019
Ville-2019-422Modification des règlements intérieurs du service d'accueil familial et des structures multi accueil - Délibération - Annexe - Annexe03/10/2019

38 - Vie Associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-414Modifications des règlements intérieurs des salles associatives, du Théâtre Albert Caillou et des salles conviviales Marcel Pagnol - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/10/2019

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-420Avis du Conseil municipal pour l'ouverture exceptionnelle dominicale pour les commerces pour l'année 2020 - Délibération03/10/2019

46 - Politique de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-407Prorogation du Contrat de Ville - Délibération - Annexe - Annexe03/10/2019

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-429Communication des demandes d'autorisations d'urbanisme concernant les biens municipaux déposées par Monsieur le Maire, du 1er janvier au 30 juin 2019, en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe03/10/2019
Ville-2019-430Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe03/10/2019
Ville-2019-431Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe03/10/2019